SSCT
En cours
📅 03/07/2026 15:39
📍 Presentiel
⚖️ Ordinaire
Créée
Planifiée
En cours
Terminée
Étape 1
PV Élus
✓ Relu et validé
Étape 2
CR Salarié
✓ Publié
Étape 3
Publication portail
✓ Publié le 01/07/2026 00:54
📋 Étape 1 — Procès-verbal (Élus)
Document interne réservé aux élus et à la direction.
📧 Envoyer aux élus
✓ Envoyé le 01/07/2026 00:55
📧 Envoyer à la direction
👥 Étape 2 — Compte-rendu salarié
Version expurgée des points sensibles, publiable sur le portail.
🌐 Étape 3 — Publication sur le portail
Compte-rendu salarié
Sera publié dans le module Documents, dossier PV > 2026
✓ Publié le 01/07/2026 00:54